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Il est rappelé que sont applicables les conditions générales d’utilisation de ces sites.

Chaque contribution est publiée sous la pleine et entière responsabilité de l’utilisateur.

Les contributions doivent respecter les règles élémentaires de politesse et de courtoisie.

Les contributions ne doivent pas contenir de fausses nouvelles, de propos violents, pornographiques, discriminatoires, racistes, diffamatoires ou contraires aux lois en vigueur.

Les contributions ne doivent pas inciter à la consommation de substances illicites, à la commission de crimes ou délits.

Les contributions ne peuvent intégrer d’œuvres créées par des tiers sans que l’autorisation de l’ensemble des ayants-droits ait été préalablement obtenue.

Les contributions doivent respecter la vie privée et les droits attachés à la personnalité d’autrui.

Les contributions ne peuvent contenir de propagande ou prosélytisme, que ce soit à des fins professionnelles, commerciales, politiques ou religieuses.

Les contributions ne doivent pas se heurter aux engagements auxquels le contributeur est tenu, tels que notamment les obligations de confidentialité et le devoir de réserve.

Il appartient aux utilisateurs du site qui pourraient détecter des contenus faisant l'apologie des crimes contre l'humanité, incitant à la haine raciale ou se rapportant à la pornographie enfantine de signaler ceux-ci.

Les contenus illicites peuvent également être notifiés à LMS, 13 rue Elsa Triolet, 77176 Savigny-Le-Temple dans les conditions prévues à l’article 6.5 de la loi du 21 juin 2004.

Il est rappelé que le fait de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, tout en sachant cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.

 

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